jeudi 20 octobre 2016

Heures événement  
09:00 - 09:15 Ouverture du colloque  
09:20 - 09:50 De la lutte à la paix : une lecture phénoménologique - A. Bellantone  
09:50 - 10:20 Le travail et le droit à la lumière du bien commun dans la pensée philosophique de l'Eglise catholique - M. Boyancé  
10:20 - 10:50 Les interdits au travail pour les ecclésiastiques au Haut Moyen Age - B. Callebat  
10:50 - 11:20 Pause café  
11:20 - 11:50 Le droit du travail, la France et l'Église, 1789-1914 - J. Bouveresse  
11:50 - 12:20 La lutte pour le repos dominical au XIXème siècle et la doctrine civiliste - G. Bernard  
12:20 - 12:50 Le shabbat et la tradition juive des jours chômés - Dr E. Teitelbaum  
12:50 - 14:30 Déjeuner  
14:30 - 15:00 L'application du droit du travail au personnel religieux - C. Willmann  
15:00 - 15:30 Lettre de mission et contrat de travail - A.-V. Hardel  
15:30 - 16:00 Pause café  
16:00 - 16:30 Les personnels religieux régis par le droit public en France (Régime général et régimes locaux) - E.Tawil  
16:30 - 17:00 Le statut des ministres du culte en Espagne - J.-L. Llaquet  
17:00 - 17:30 La fiscalité des activités et des personnels de religion en Afrique de l’Ouest francophone - E. Diarra  

vendredi 21 octobre 2016

Heures événement  
09:00 - 09:30 La notion d'entreprise de tendance - L.-L. Christians  
09:30 - 10:00 La question de la neutralité religieuse dans les entreprises qui n’accomplissent pas une mission de service public. La notion d’entreprise de conviction « laïque » - V. Valentin  
10:00 - 10:30 Le principe de non discrimination en matière civile - M. Sweeney  
10:30 - 11:00 Travail, religion et droit pénal. Le cas de la discrimination - A. Gallois  
11:00 - 11:30 Pause café  
11:30 - 12:00 L'impact de l'arrêt Eweida de la cour Européenne des Droits de l'Homme - M. Hunter-Hénin  
12:00 - 12:30 Les droits des travailleurs dans les entreprises de tendance au regard de la jurisprudence de la Cour Européenne des Droits de l'Homme - A. Overbeeke  
12:30 - 14:30 Déjeuner  
14:30 - 15:00 Le refus d'exécution du contrat pour motifs religieux et plus particulièrement les clauses de conscience en droit comparé - A. Ahmed  
15:00 - 15:30 Le modèle canadien - L. Lamarche  
15:30 - 16:00 L'emploi des signes et des vêtements religieux dans les relations de travail : une réponse à partir de la théorie de l'accommodement raisonnable - A. Torres  
16:00 - 16:30 Pause café  
16:30 - 17:00 Eclairage du droit comparé sur la définition des signes religieux et de leur régime juridique - K. El Chazli  
17:00 - 17:30 Les entreprises publiques dans le système américain - C. Roynier  
18:00 - 18:20 Conclusion du colloque